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Dernière mise à jour : 14 septembre 2026
Éditeur du site
Le site Épaule, accessible à l'adresse https://monepaule.fr, est édité par une personne physique agissant à titre non professionnel :
- Nom et prénom : Brice BATCHO
- Adresse électronique : contact.3paule@gmail.com
- Directeur de la publication : Brice BATCHO
Le site est édité sans but lucratif et n'est associé à aucune société commerciale à la date de la présente publication.
Hébergement
Le site est hébergé par :
- Nom : Netlify, Inc.
- Adresse : 512 2nd Street, Suite 200, San Francisco, CA 94107, États-Unis
- Téléphone : Non communiqué — contact : support@netlify.com
Propriété intellectuelle
Le nom « Épaule », le logo, les textes, la charte graphique et l'ensemble des éléments composant le site sont la propriété de l'éditeur. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite.
Nature du service
Épaule est un service d'organisation et de rappel. Épaule n'effectue aucune démarche administrative à la place de ses utilisateurs et ne se substitue à aucune administration, à aucun professionnel de santé, ni à aucun conseil juridique ou financier.
Les rappels envoyés sont générés automatiquement à partir des informations que vous fournissez. Ils constituent des suggestions d'organisation à titre indicatif. Il vous appartient de vérifier auprès des organismes concernés les échéances, conditions et démarches qui s'appliquent à votre situation.
Limitation de responsabilité
L'éditeur met en œuvre les moyens raisonnables pour assurer l'exactitude des informations diffusées, sans pouvoir en garantir l'exhaustivité ni l'actualité permanente. Sa responsabilité ne saurait être engagée en cas d'oubli, d'erreur ou de retard dans l'envoi des rappels, ni au titre des conséquences d'une démarche non effectuée.
Le site peut être temporairement indisponible pour des raisons de maintenance ou indépendantes de la volonté de l'éditeur.
Données personnelles
Le traitement des données personnelles est décrit dans la politique de confidentialité.
Liens externes
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Droit applicable
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Contact
Pour toute question relative au site : contact.3paule@gmail.com